Ces s d’avocats Spécialistes :
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou mieux par un fait affirmatif, la recherche volontaire, Hors contestation.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit français prévoit 4 types de filiation et dicte trois manières de la reconnaître en dehors d’une recherche judiciaire :
Il faut disjoindre la filiation paternelle soumis à des règles distincts et la filiation maternelle :
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, une présomption légale, permet de fonder généralement cette filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit français a construit cette présomption de paternité en faveur du mari.
La recherche volontaire de paternité peut être une reconnaissance post-natale sinon prénatale. La reconnaissance volontaire doit intervenir avant sinon postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il suffit que son nom figure sur l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est requise.
2) Reconnaissance de paternité :
Les s Spécialistes :
La recherche de paternité permet à un descendant d’établir un lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI. La présence des d’avocats est essentielle dans cette processus.
A) Qui a le droit introduire une action de reconnaissance de paternité ?
Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal de construire la ascendance paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
Cette action peut être intentée par la mère pendant la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
B) Contre qui peut on exercer une action de reconnaissance de paternité ?
L’action en reconnaissance de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– des héritiers supposé que le père apparent est disparu,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père apparent.
C) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est récusable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsque le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme .
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut avant toute chose contredire le lien antérieurement confirmé et conquérir l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
quand le défunt avait entrepris une action de son vivant, les héritiers doivent la continuer.
Aussi, si l’enfant est lui-même parent et disparait précédemment ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du temps dont il disposait originellement.
L’assistance des avocat de ce est en conséquence essentielle. _ Avocats peut vous défendre dans la procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
Cette action en recherche de paternité doit être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir ce lien de filiation.
3) Ces s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il y a deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être décidée que dans le cadre d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué se substitue à celui antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits parmi la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, certaines conditions doivent être réunies et cette procédure doit être respectée. Si des critères remplis, l’adoption produira tous les effets.
La présence des avocats est nécessaire.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialisé en filiation.
B) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé en filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialiste de la filiation.