Des principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de loi, ou mieux par un acte positif, la recherche volontaire, Hormis contentieux.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Le Droit hexagonal dicte 4 types de filiation et dicte trois façons de la reconnaître en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
Il faut disjoindre la filiation paternelle soumis à des lois différents de la filiation maternelle :
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit a construit une présomption de paternité en faveur du époux.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être cette reconnaissance post-natale sinon prénatale. La recherche intentionnelle (de paternité) peut intervenir auparavant sinon postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son nom apparaisse sur l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La possession d’état, cette présomption juridique, permet de construire régulièrement la filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
2) Recherche de paternité :
Des AVOCATS Spécialistes :
La recherche de paternité permet à un descendant de construire le lien de filiation pour celui-ci qu’il pense être son père en saisissant le TGI. La présence de l’ avocat est capital dans cette procédure.
A) Qui peut introduire une action en recherche de paternité ?
Cette action peut être introduite par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère durant la minorité de l’enfant.
Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder sa filiation paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
B) A l’encontre de qui doit on pratiquer une action de recherche de paternité ?
L’action en reconnaissance de paternité peut être introduite à l’encontre :
– de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père soi-disant,
– ou de ses héritiers quand ce père supposé est décédé.
C) Inadmissibilité de l’action de reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité est impossible:
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsque l’enfant est placé pour son adoption.
Si le lien de filiation est déjà établi, il faut d’abord discuter ce lien préalablement avéré et en emporter l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
Si le descendant est lui-même parent et décède avant ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement l’expiration du temps qu’il avait originairement.
De même, si le mort avait engagé cette action de son vivant, les héritiers peuvent la poursuivre.
L’action de recherche de paternité peut être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir ce lien de filiation.
La présence d’un avocats est de ce fait essentielle. Nos avocats peut vous épauler dans cette procédure, nos s spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Dans tous les cas, un avocats spécialisé en filiation saura vous assister dans cette action en recherche de paternité. .
3) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué remplace celui préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté garde tous les droits chez la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines circonstance doivent être remplies comme une processus doit être respectée. Quand des critères respectés, l’adoption emportera tous les conséquences.
La défense de l’avocat est essentiel.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé en filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé de la filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocats spécialisé de la filiation.