Les principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être acquise par la possession d’état.
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou surtout par un acte affirmatif, la recherche volontaire, Hormis contestation.
Ce Droit consacre 4 types de filiation et prévoit trois façons de l’établir en dehors de la recherche judiciaire :
On doit disjoindre la filiation maternelle de cette filiation paternelle soumis à des régimes différents :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit hexagonal a forgé cette présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être une recherche post-natale ou bien prénatale. La recherche délibérée (de paternité) peut survenir postérieurement à la naissance soit avant
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance . Aucune autre action n’est nécessaire.
La possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir généralement une filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
2) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que dans le cadre d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits dans sa famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit remplace celui-ci préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines circonstance doivent être remplies et cette procédure doit être respectée. Une fois les critères remplis, l’adoption produira tous ses effets.
La présence de l’avocat est indispensable.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu où demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste de la filiation.
3) Recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité permet à un enfant de construire le lien de filiation pour celui qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance. Les conseils de l’ avocat est nécessaire dans cette procédure.
A) Qui a le droit entreprendre une action en recherche de paternité ?
Cette action doit être lancée par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère durant la minorité de l’enfant.
Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . C’est pour l’enfant ou son représentant légal d’établir une filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage.
B) A l’encontre de qui peut on lancer cette action en recherche de paternité ?
L’action de recherche de paternité peut être exercée à l’encontre :
– des héritiers lorsque ce père allégué est disparu,
– ou du père supposé,
– ou de l’État quand les héritiers ont renoncé à la succession.
C) Processus de recherche de paternité :
lorsque le décédé avait amorcé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la prolonger.
De même, si le descendant est parent et décède avant ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement la fin du temps qu’il avait au début.
Cette action en recherche de paternité peut être faite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
Les conseils de l’ avocat est donc essentielle. L’avocat peut vous aider pour cette procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
D) Irrecevabilité de l’action de reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité est impossible:
– quand le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si un lien de filiation est déjà confirmé, on doit avant toute chose refuser ce lien précédemment établi et gagner l’annulation.
Dans tous les cas, un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation devra vous épauler dans une action de reconnaissance de paternité. .